Conditions générales de vente
Conditions Générales de Vente (CGV)
Dernière mise à jour : [Date]
Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) régissent l’ensemble des transactions réalisées sur le site Brumance Paris (www.brumanceparis.fr). En passant commande, le client accepte pleinement et sans réserve les conditions énoncées ci-dessous.
1. Informations sur l’entreprise
Brumance Paris est une entreprise spécialisée dans la vente de parfums, brumes et bougies en ligne.
• Nom de l’entreprise : Brumance.Paris
• Siège social : 586 avenue du môle. France.
• E-mail : brumance.paris@outlook.fr
• Numéro SIRET : 808760599
• TVA intracommunautaire : non applicable
2. Produits et disponibilité
• Nos produits sont décrits et présentés avec la plus grande précision possible.
• Les stocks sont mis à jour régulièrement. Toutefois, en cas de rupture de stock après commande, le client sera informé rapidement et pourra choisir entre un remboursement ou un produit de substitution.
3. Commandes
3.1 Processus de commande
• Le client sélectionne les produits de son choix et les ajoute à son panier.
• Avant validation, un récapitulatif de la commande est proposé.
• La commande est validée après confirmation du paiement.
• Un e-mail de confirmation est envoyé après la validation du paiement.
3.2 Refus de commande
Brumance Paris se réserve le droit de refuser toute commande en cas de suspicion de fraude, d’anomalie sur le paiement ou pour toute autre raison légitime.
4. Prix et paiement
4.1 Prix
• Les prix sont affichés en [euros] et incluent ou excluent la TVA selon la réglementation applicable.
• Les frais de livraison sont indiqués lors du passage en caisse.
4.2 Moyens de paiement
Brumance Paris accepte les moyens de paiement suivants :
• Carte bancaire (Visa, Mastercard, etc.)
• PayPal
• [Autres moyens de paiement]
Le paiement est entièrement sécurisé grâce à un protocole de cryptage.
5. Expédition et livraison
Les conditions de livraison sont détaillées dans notre [Politique d’expédition].
• Délais de traitement : [2] jours ouvrables.
• Délais de livraison : [7] jours en fonction de la destination.
• Frais de livraison : Calculés lors du passage en caisse.
• Un numéro de suivi est envoyé après expédition.
Brumance Paris ne peut être tenu responsable des retards causés par des circonstances indépendantes de sa volonté (grèves, conditions météorologiques, etc.).
6. Droit de rétractation et retours
6.1 Droit de rétractation
Conformément à la législation en vigueur, le client dispose de 14 jours à compter de la réception de sa commande pour exercer son droit de rétractation sans avoir à justifier de motif.
Les produits doivent être non utilisés, dans leur emballage d’origine et en parfait état.
6.2 Retours
• Le client doit contacter le service client avant tout retour.
• Les frais de retour sont à la charge du client, sauf en cas d’erreur de notre part.
• Après réception et vérification du produit retourné, un remboursement sera effectué sous [14] jours.
Les retours de produits ouverts ou utilisés ne sont pas acceptés pour des raisons d’hygiène.
7. Responsabilité
Brumance Paris ne pourra être tenu responsable des dommages résultant d’une mauvaise utilisation des produits achetés sur le site.
8. Protection des données personnelles
Nous respectons la confidentialité de vos données. Consultez notre [Politique de confidentialité] pour en savoir plus sur la collecte et l’utilisation de vos informations personnelles.
9. Propriété intellectuelle
Tous les contenus présents sur le site www.brumanceparis.fr (textes, images, logos, etc.) sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, même partielle, est interdite sans autorisation préalable.
10. Litiges et droit applicable
Les présentes CGV sont régies par le droit français.
En cas de litige, une solution amiable sera recherchée en priorité. À défaut, le litige sera soumis aux tribunaux compétents.